Mentions légales — Baie de Marennes Pilot

Dernière mise à jour : 13/06/2026

Éditeur

• Nom : Nicolas Rameaux
• Statut : [à compléter — ex. micro-entreprise]
• N° SIREN/SIRET : [à compléter après immatriculation]
• Adresse : [à compléter]
• E-mail : contact@pilotnav.fr
• Directeur de la publication : Nicolas Rameaux

Hébergement

• Page de téléchargement et service de données : serveur personnel

(NAS) hébergé à l'adresse de l'éditeur, en France, accessible via

https://marennes.pilotnav.fr.

• Code source : dépôt Git privé (GitHub, Inc.).

Propriété intellectuelle

L'ensemble de l'application « Baie de Marennes Pilot » (code, interface,

textes, éléments graphiques) est la propriété exclusive de Nicolas Rameaux et

protégé par le droit d'auteur. Antériorité établie par dépôt e-Soleau INPI

(n° DSO2026021807, 2026).

Données nautiques

Les données proviennent de sources publiques : SHOM (marées, bathymétrie,

balisage, courants), PING / SHOM (avis urgents aux navigateurs — AVURNAV,

sous Licence Ouverte 2.0, source : PING — portail.ping-info-nautique.fr),

Météo-France / Open-Meteo (météo, vigilance), **IGN Géoplateforme /

OpenStreetMap** (imagerie aérienne, fonds de carte). L'application ne se

substitue pas aux documents nautiques officiels.

Contact

Pour toute question : contact@pilotnav.fr